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Me Patrick Michod

  • Poste Avocat au barreau
  • Spécialisation Spécialiste FSA en droit pénal
  • Lorem ipsum LL.M in Banking and Financial Law, Boston University
  • Email pm@10decembre.ch

Me Michod a obtenu une licence en droit à l’Université de Lausanne en 2004. Il a ensuite exercé durant plusieurs années au sein d’un établissement bancaire à Lausanne et à Genève dans le domaine de la lutte contre le blanchissement d’argent et le financement du terrorisme. En 2007, il a obtenu un CAS en Compliance management délivré par l’Université de Genève. Après avoir accompli son stage en l’étude SJA Avocats SA à Lausanne, Me Michod a obtenu un Master en droit bancaire et financier auprès de l’Université de Boston aux Etats-Unis (LLM in Banking and Financial Law) en 2012. En 2014, Me Michod fonde l’étude d’avocats 10 décembre en collaboration avec Me Simon Perroud. Me Michod est spécialisé en droit pénal et ainsi a obtenu le titre d’avocat spécialiste en droit pénal délivré par la Fédération Suisse des avocats. Son expertise s’articule donc autour des problématiques de criminalité économique, d’entraide pénale, ainsi qu’à toutes les formes de criminalité financière. Au cours de ses années de pratique, Me Michod a développé une expérience particulièrement marquée dans la défense pénale couvrant ainsi une large palette des problématiques dans le domaine pénal. Il est l’auteur de plusieurs articles ou commentaires en lien avec des problématiques pénale où la jurisprudence rendue en la matière. Il est également membre de la Commission spécialisé des avocats spécialiste en droit pénal auprès de la Fédération Suisse des avocats et membre de l’association Romande des avocats spécialiste en droit pénal (ARPEN).

Me Patrick Michod est aussi très actif dans le domaine bancaire. A cet égard, il assure la présidence de la Commission de droit bancaire de l’Ordre des avocats vaudois. Il est intervenu en tant que chargé de cours dans le cadre du programme de mise en œuvre de la Loi sur les services financiers pour les conseillers à la clientèle auprès du groupement des banques cantonales latines. Me Michod est également membre de la Commission d’examen du Barreau entre 2022 et 2025.

  • Parcours Professionnel

    • 2004: Licence en droit, Université de Lausanne.
    • 2004-2005: CREDIT SUISSE, stagiaire universitaire “career start”, Secteur patrimonial, Lausanne
    • 2005-2008: CREDIT SUISSE, Compliance Officer, Private Banking, clientèle Offshore.
    • 2008-2011: SJA Avocats SA, Brevet d'avocat.
    • 2011-2012: LL.M in Banking and Financial Law, Boston University.
    • 2012-2014: SJA Avocats SA, Avocat collaborateur.
    • 2014: Etude 10 décembre, Associé fondateur.
    • 2018-2019: Avocat spécialiste FSA en droit pénal.

  • Activités académiques

    • – Chargé de cours auprès de MENDO SA, formation continue en matière financière, Compliance, LSFin, LEFin, LBA.
    • – Chargé de cours auprès de la Banque Cantonale Vaudoise, formation continue et certification SAQ, LBA, LSFin, LEfin.

  • Publications & Conférences

    « La répression des fraudes aux crédits COVID », in : Plaidoyer 02/2023 en collaboration avec Me Benjamin Smadja.

    « Fraudes bancaires lors d’instructions données par le client: responsabilité de la banque et du client, réflexion et moyens de prévention », Conférence OAV, Lausanne, 24 novembre 2022 .

    Rédacteur pour le site Iusnet Droit Pénal et Procédure Pénale : résumés et commentaires de la jurisprudence du Tribunal fédéral en matière pénale, https://droit-penal-procedure-penale.iusnet.ch/fr, 2021.

    “Avocat de la première heure: conseils pratiques”, Conférence Jeune Barreau, Lausanne, 16 juillet 2020.

    “Le rôle de l’avocat dans les différentes étapes de mise en œuvre d’une expertise psychiatrique en procédure pénale” in : Jusletter, 27 avril 2015.

    “Rôle et réflexes du coordinateur et de l’avocat de la première heure”, Conférence “5 à 7”, Commission de droit pénal et de l’avocat de la première heure, OAV, 30 avril 2018.

    “La responsabilité pénale du banquier”, Conférence Mendo : “Excellence in Finance Compliance”, Blonay, 7 mars 2018

    “Discussions sur les réflexes à avoir et les pièges à éviter pour l’avocat-curateur”, Conférence de la Commission des droits de l’enfant, OAV, Lausanne, 4 mai 2017.

  • Langues

    Français, Anglais, Allemand.

  • Affiliations

    • – Ordre des avocats vaudois (OAV)
    • – Fédération suisse des avocats (FSA)
    • – Société suisse de droit pénal (SSDP)
    • – Association romande des spécialistes en droit pénal (ARPEN)
    • – Membre de la Commission spécialisée des avocats/avocates spécialiste en droit pénal
    • – Commission OAV de l’avocat de la 1ère heure
    • – Membre de la Commission d’examen du barreau (2022-2023)

Domaines de compétences

  • Droit pénal
  • Procédure pénale
  • Criminalité économique
  • Cybercriminalité
  • Blanchiment d’argent
  • Droit de la surveillance bancaire
  • LSFin/LEFin
  • Droit bancaire
  • Droit des marchés financiers
  • Droit boursier

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